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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLSON
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P.A. SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A. SUR
COLSON S.A.

Numéro de dépôt :
97706786
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque P.A. SUR

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COLSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.A. SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLSON domicilié(e) 22, boulevard de la Muette, 95140 GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLSON S.A. - France.

La marque P.A. SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A. SUR est expirée depuis le 25 novembre 2007.

COLSON a également déposé les autres marques suivantes : POLYCARB , DELTA SYSTEM , ISOSTABILE , EUROTECH , COLSON. LE DIAGNOSTIC , REAPLUS , SURFACTON , THERMO SON , ISOPRESS , GIMM


COLSON S.A. - 22, boulevard de la Muette, 95140 GARGES LES GONESSE - France - SIREN 542028873


COLSON S.A. - France


Inscription le 9 mars 1998 - Retrait partiel n°251171 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage. Tensiomètre. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.